Politique Des Cookies

1. Définition des cookies

Les cookies sont de petits fichiers ou identifiants enregistrés ou lus sur l’appareil utilisé pour consulter notre site.

Ils peuvent notamment servir à :

Maintenir le fonctionnement du panier et du processus de commande.
Sécuriser la connexion au compte client.
Maintenir certaines préférences d’affichage ou de navigation choisies par l’utilisateur.
Mesurer la fréquentation et les performances techniques du site.
Détecter certaines erreurs techniques.
Renforcer la sécurité de la navigation.

L’article 82 de la loi n° 78-17 autorise sans consentement préalable les opérations dont la finalité exclusive est de permettre ou faciliter une communication électronique ainsi que celles qui sont strictement nécessaires à la fourniture d’un service en ligne expressément demandé par l’utilisateur.

Les autres cookies et traceurs ne sont déposés ou lus qu’après que l’utilisateur a reçu les informations requises et exprimé son consentement.

Lorsque le traitement de données personnelles repose sur le consentement, les conditions de ce consentement sont définies notamment par l’article 4, point 11, l’article 6, paragraphe 1, point a, et l’article 7 du Règlement (UE) 2016/679.

2. Catégories de cookies utilisés

Notre site utilise ou peut activer, selon les fonctions effectivement disponibles, les catégories suivantes :

Cookies strictement nécessaires : ils permettent le fonctionnement du panier, du processus de commande, du paiement, de l’authentification du compte client et des fonctions de sécurité indispensables.
Cookies fonctionnels : ils mémorisent certains choix d’affichage ou de navigation demandés par l’utilisateur.
Cookies de mesure d’audience : ils permettent de mesurer la fréquentation, les pages consultées et les performances techniques.
Cookies de personnalisation : ils permettent de modifier certaines zones d’affichage en fonction des choix exprimés par l’utilisateur.

Un cookie de mesure d’audience n’est exempté de consentement que lorsqu’il respecte les conditions d’exemption définies par l’article 82 de la loi n° 78-17 et les critères techniques établis par la CNIL. Les autres cookies de mesure d’audience nécessitent un consentement préalable.

Lorsqu’un prestataire traite des données personnelles uniquement pour notre compte, l’article 28 du Règlement (UE) 2016/679 exige que ce traitement soit encadré par un contrat définissant notamment la durée, la nature, les finalités, les catégories de données et les obligations du prestataire.

Lorsqu’un tiers détermine lui-même les finalités et les moyens d’un traitement réalisé au moyen de ses traceurs, son identité et les finalités concernées doivent être communiquées à l’utilisateur avant son choix. La CNIL recommande que la liste des responsables de traitement soit accessible et tenue à jour dans l’interface de consentement.

3. Finalités des cookies

Les cookies utilisés sur notre site servent à des finalités déterminées.

Ils permettent notamment de :

Maintenir les articles sélectionnés dans le panier.
Permettre le déroulement technique de la commande et du paiement.
Sécuriser la connexion au compte client.
Prévenir certains accès non autorisés.
Conserver les choix d’affichage ou de navigation effectués par l’utilisateur.
Mesurer le fonctionnement technique des pages.
Identifier certaines erreurs affectant l’utilisation du site.
Produire des statistiques de fréquentation lorsque les conditions de consentement ou d’exemption sont remplies.

Les cookies nécessitant un consentement ne sont pas utilisés pour une nouvelle finalité sans que l’utilisateur reçoive l’information correspondante et puisse exprimer un nouveau choix. La CNIL précise que le consentement doit être obtenu avant le dépôt ou la lecture des traceurs concernés.

4. Gestion du consentement

Lorsqu’un consentement est nécessaire, un bandeau ou un outil de gestion des cookies permet à l’utilisateur d’exprimer son choix avant le dépôt ou la lecture des traceurs concernés.

L’utilisateur dispose notamment des possibilités suivantes :

Accepter les cookies nécessitant un consentement.
Refuser les cookies nécessitant un consentement.
Choisir les catégories qu’il souhaite autoriser.

Le refus doit pouvoir être exprimé avec le même degré de simplicité que l’acceptation. La recommandation consolidée de la CNIL indique que les mécanismes d’acceptation et de refus doivent être proposés avec une facilité équivalente.

L’absence d’action positive ne constitue pas un consentement au dépôt des traceurs nécessitant une autorisation.

Lorsque le traitement repose sur le consentement, l’article 7, paragraphe 3, du Règlement (UE) 2016/679 permet à l’utilisateur de retirer son consentement à tout moment. Le retrait doit être aussi simple que l’expression initiale du consentement.

Un outil de gestion des cookies accessible depuis notre site permet de modifier ou retirer les choix enregistrés.

Le refus des cookies qui ne sont pas strictement nécessaires n’empêche pas l’accès aux fonctions essentielles du site. Certaines fonctions dépendant directement d’un cookie fonctionnel ou de personnalisation refusé peuvent toutefois ne pas être activées.

5. Durée de conservation

La durée dépend de la fonction du cookie ou du traceur.

Cookies de session : ils expirent à la fermeture de la session ou du navigateur lorsque leur fonction technique ne nécessite pas une durée plus longue.
Cookies strictement nécessaires : ils sont conservés uniquement pendant la durée techniquement nécessaire à la fonction qu’ils assurent.
Choix d’acceptation ou de refus : le choix enregistré est conservé pendant 6 mois avant qu’un nouveau choix puisse être sollicité. La CNIL considère généralement cette durée de 6 mois comme une bonne pratique.
Traceurs de mesure d’audience exemptés de consentement : lorsqu’ils remplissent les critères d’exemption de la CNIL, leur durée de vie est limitée à 13 mois et n’est pas automatiquement prolongée à chaque nouvelle visite.
Données issues de ces traceurs de mesure d’audience : elles sont conservées pendant une durée maximale de 25 mois.

La durée des cookies nécessitant un consentement est définie selon leur finalité et est indiquée dans l’outil de gestion des cookies avant le choix de l’utilisateur.

Lorsque les informations collectées constituent des données personnelles, l’article 5, paragraphe 1, point e, du Règlement (UE) 2016/679 exige qu’elles ne soient pas conservées sous une forme permettant l’identification des personnes pendant une durée supérieure à celle nécessaire à la finalité poursuivie.

6. Cookies tiers et sécurité

Certains services techniques intervenant dans le fonctionnement de notre site peuvent utiliser des cookies ou autres traceurs.

Ils peuvent intervenir notamment pour :

Le traitement technique du paiement.
La sécurité du site.
L’hébergement et le fonctionnement technique.
La mesure d’audience lorsque cette fonction est activée.
Les fonctions nécessitant l’intervention d’un service externe.

Lorsqu’un prestataire agit en qualité de sous-traitant, il traite les données personnelles conformément aux instructions documentées de notre boutique et au contrat exigé par l’article 28 du Règlement (UE) 2016/679.

Lorsqu’un prestataire agit comme responsable de traitement distinct ou conjoint, ses responsabilités et son identité sont indiquées dans l’information présentée avant le recueil du consentement lorsque ses traceurs nécessitent ce consentement.

L’article 32 du Règlement (UE) 2016/679 exige la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles correspondant au niveau de risque présenté par le traitement.

Nos mesures comprennent notamment :

La limitation des accès aux personnes autorisées.
La protection des outils techniques utilisés pour exploiter notre site.
Le contrôle des accès aux systèmes contenant des données issues des traceurs.
La vérification des paramètres de sécurité.
La limitation des informations collectées à celles nécessaires à chaque finalité.

7. Droits des utilisateurs

Lorsque les données provenant des cookies ou autres traceurs constituent des données personnelles, l’utilisateur peut exercer les droits prévus par le Règlement (UE) 2016/679.

Selon les conditions définies dans chaque article, ces droits comprennent :

Droit d’accès prévu par l’article 15.
Droit de rectification prévu par l’article 16.
Droit à l’effacement prévu par l’article 17.
Droit à la limitation du traitement prévu par l’article 18.
Droit à la portabilité lorsque les conditions de l’article 20 sont réunies.
Droit d’opposition dans les conditions prévues par l’article 21.
Droit de retirer le consentement à tout moment conformément à l’article 7, paragraphe 3.

Toute demande concernant les données personnelles ou l’exercice de ces droits peut être envoyée à l’adresse e-mail indiquée dans la section « Coordonnées de la boutique ».

La modification ou le retrait d’un choix concernant les cookies peut également être effectué directement depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur notre site.